Cadre en vigueurSYCEBNL · adopté en 2022

Applicable depuis le 1er janvier 2024. Voir l’Acte uniforme OHADA.

SYCEBNL · Compte principal

Compte 33 : AUTRES APPROVISIONNEMENTS

Classe : Classe 3. Ce compte est un compte principal.

Sous-comptes directs

Contenu et fonctionnement

Les autres approvisionnements sont des matières, des fournitures acquises par l'entité et qui concourent à la fabrication ou

à l'exploitation, sans entrer dans la composition des produits fabriqués ou traités.

Subdivisions

Commentaires

Le compte 33 peut comprendre des pièces

de rechange, du petit outillage et, le cas échéant, du matériel mobile, dont la

destination définitive (immobilisation ou entretien) n'est pas exactement connue.

En cas d'inventaire intermittent, à la clôture de l'exercice :

Fonctionnement du compte 33

Utilisation au débit :

Utilisation au crédit :

Pour la constatation du stock fina à la clôture de l'exercice:

Est débité: le compte 33 AUTRES APPROVISIONNEMENTS du montant du stock final (1), déterminé par inventaire extra comptable et évalué conformément aux règles précisées dans l'évaluation des stocks: les biens matériellement identifiés et individualisés au coût d'entrée; les biens interchangeables non identifiables suivant la (méthode P.E.P.S. ou du coût moyen pondéré),

Par le crédit : du compte 6034 Variations des stocks d'autres approvisionnements.

✔Pour l'annulation du stock initial à la clôture de l'exercice:

Est crédité: le compte 33 AUTRES

APPROVISIONNEMENTS du montant du stock initial (2), pour solde;

Par le débit du compte 6034 Variations des stocks d'autres approvisionnements.

(1) ou du montant de l'augmentation de l'exercice (stock final moins stock initial) (2) ou du montant de la diminution de l'exercice (stock initial moins stock final

En cas d'inventaire permanent:

Fonctionnement du compte 33

Utilisation au débit :

Utilisation au crédit :

Pour les entrées en stocks:

Est débité : le compte 33 AUTRES APPROVISIONNEMENTS à chaque entrée en stocks, du coût des autres approvisionnements achetés (prix d'achat et frais accessoires d'achat);

Variations

Par le crédit : du compte 6034 des stocks d'autres approvisionnements.

En cas d'existence d'un boni d'inventaire à la clôture de l'exercice :

Est débité : le compte 33 - AUTRES APPROVISIONNEMENTS à la clôture de l'exercice, après inventaire physique, pour régularisation du stock d'autres approvisionnements, des différences constatées en plus, par rapport à l'inventaire permanent ; Par le crédit du compte 6034 Variations

des stocks d'autres approvisionnements.

Pour les sorties de stocks:

Est crédité: le compte 33 AUTRES APPROVISIONNEMENTS à chaque sortie de stock, les biens matériellement identifiés et individualisés au coût d'entrée; les biens interchangeables non identifiables suivant la méthode du premier entré, premier sorti (P.E.P.S.) ou du coût moyen pondéré, Par le débit du compte 6034 Variations des stocks d'autres approvisionnements ;

En cas d'existence d'un mali d'inventaire à la clôture de l'exercice:

Est crédité: le compte 33- AUTRES APPROVISIONNEMENTS en fin d'exercice, après inventaire physique, pour régularisation du stock d'autres approvisionnements, des différences constatées en moins, par rapport à l'inventaire permanent;

Par le débit : du compte 6034- Variations des stocks d'autres approvisionnements.

Exclusions

Le compte 33 AUTRES APPROVISIONNEMENTS ne doit pas servir à enregistrer :

le matériel de remplacement ou de réserve qui n'est pas encore en service

Il convient dans le cas d'espèce d'utiliser le compte ci-après :

Eléments de contrôle

24

Matériel, Mobilier et

Actifs biologiques

Le compte 33 – AUTRES APPROVISIONNE-MENTS peut être contrôlé à partir de l'inventaire extra comptable et des factures (achats et frais).

a

Référence et cadre

Source consultée : copie numérisée du Journal officiel OHADA, PDF p. 85 ; page imprimée p. 85. Cadre applicable depuis le 1er janvier 2024.

Acte uniforme : page officielle OHADA.