Cadre en vigueurSYCEBNL · adopté en 2022

Applicable depuis le 1er janvier 2024. Voir l’Acte uniforme OHADA.

SYCEBNL · Sous-compte

Compte 367 : Produits intermédiaires et résiduels

Classe : Classe 3. Parent : 36 — PRODUITS FINIS, PRODUITS INTERMÉDIAIRES ET RÉSIDUELS.

Sous-comptes directs

Aucun sous-compte direct dans le plan publié.

Contenu et fonctionnement

Ce compte est gouverné par le compte principal 36 — PRODUITS FINIS, PRODUITS INTERMÉDIAIRES ET RÉSIDUELS. Consultez sa description complète et ses tableaux.

Référence et cadre

Source consultée : copie numérisée du Journal officiel OHADA, PDF p. 85 ; page imprimée p. 85. Cadre applicable depuis le 1er janvier 2024.

Acte uniforme : page officielle OHADA.