Compte 39 : DÉPRÉCIATIONS DES STOCKS ET DES PRODUCTIONS EN COURS

Contenu et fonctionnement

Ce sont des dépréciations subies par des stocks de marchandises, de matières, et autres approvisionnements résultant de

causes diverses dont les effets ne sont pas jugés irréversibles.

Subdivisions

Source : Journal officiel OHADA, PDF p. 186.

Commentaires

Les dépréciations des stocks obéissent aux mêmes règles de comptabilisation que les dépréciations constatées sur les autres éléments de l'actif circulant (classe 4). La dépréciation doit être certaine quant à sa nature et l'élément d'actif en cause doit être individualisé.

La dépréciation est à constituer même si la dépréciation est d'un montant incertain.

La dépréciation traduit une baisse non définitive et non irréversible de l'évaluation des éléments d'actif par rapport à leur valeur comptable.

La dépréciation doit être constituée même en l'absence ou en cas d'insuffisance de d'excédents, conformément au principe de prudence.

Lorsqu'au jour de l'inventaire, la valeur nette de réalisation des stocks est inférieure

à leur valeur comptable déterminée conformément aux dispositions exposées ci-dessus, classe 3: comptes de stocks et dans l'Acte uniforme, les entités doivent constituer des dépréciations qui expriment les moins-values constatées sur ces stocks. Les éléments en stock détériorés, défraîchis, démodés doivent faire l'objet d'une dépréciation.

Le montant de ces dépréciations est normalement déterminé par différence entre:

• d'une part, la valeur nette comptable; • d'autre part, la valeur nette de réalisation

au jour de l'inventaire.

Les dépréciations sont portées à l'actif du bilan, en déduction de la valeur des postes qu'elles concernent, sous la forme prévue par le modèle de bilan.

Fonctionnement du compte 39

Utilisation au débit :

Pour la reprise de la dépréciation à la clôture de l'exercice:

Est débité: le compte 39 DEPRECIATIONS DES STOCKS des dépréciations existant au début de l'exercice sur les stocks (2), pour solde ;

Par le crédit:

et

du compte 7593 Reprises de charges dépréciations pour provisions pour risques à court terme d'exploitation sur stocks;

ou du compte 849 Reprises de charges pour dépréciations et provisions pour risques à court terme H.A.O.

Utilisation au crédit :

Pour la constatation de la charge pour dépréciation à la clôture de P'exercice:

Est crédité : le compte 39 DEPRECIATIONS DES STOCKS des dépréciations constatées sur les stocks à la fin de l'exercice (1);

Par le débit:

du compte 6593

Charges pour

dépréciations et provisions pour risques

à

court terme

d'exploitation sur stocks;

ou du compte 839 Charges pour dépréciations et provisions pour risques à court terme H.A.O.

Exclusions

DEPRECIATIONS DES Le compte 39

Il convient dans les cas d'espèce d'utiliser les comptes ci-après :

STOCKS ne doit pas servir à enregistrer : les dépréciations de l'actif immobilisé de la classe 2; les dépréciations des clients et comptes

rattachés;

provisions pour risques à

court terme (Tiers)

• les dépréciations des comptes de

trésorerie.

provisions pour risques à

court terme (Trésorerie)

Eléments de contrôle

Le compte 39 DEPRECIATIONS DES STOCKS peut être contrôlé à partir de l'inventaire extra-comptable et par évaluation, notamment.

(') ou de l'augmentation de l'exercice (dépréciations finales moins dépréciations initiales)

(2) ou de la diminution de l'exercice (dépréciations initiales moins dépréciations finales).

Source : Journal officiel OHADA, PDF p. 186–187.