SYCEBNL · Compte détaillé
Compte 2011 : Usufruit temporaire
Classe : Classe 2. Parent : 201 — Immobilisations incorporelles.
Sous-comptes directs
Aucun sous-compte direct dans le plan publié.
Contenu et fonctionnement
Ce compte est gouverné par le compte principal 20 — IMMOBILISATIONS DESTINÉES À LA VENTE PROVENANT DE DONS ET LEGS NON ENCORE REÇUS ET USUFRUIT TEMPORAIRE. Consultez sa description complète et ses tableaux.
Référence et cadre
Source consultée : copie numérisée du Journal officiel OHADA, PDF p. 79 ; page imprimée p. 79. Cadre applicable depuis le 1er janvier 2024.
Acte uniforme : page officielle OHADA.