Cadre en vigueurSYCEBNL · adopté en 2022

Applicable depuis le 1er janvier 2024. Voir l’Acte uniforme OHADA.

SYCEBNL · Sous-compte

Compte 202 : Terrains

Classe : Classe 2. Parent : 20 — IMMOBILISATIONS DESTINÉES À LA VENTE PROVENANT DE DONS ET LEGS NON ENCORE REÇUS ET USUFRUIT TEMPORAIRE.

Sous-comptes directs

Aucun sous-compte direct dans le plan publié.

Contenu et fonctionnement

Ce compte est gouverné par le compte principal 20 — IMMOBILISATIONS DESTINÉES À LA VENTE PROVENANT DE DONS ET LEGS NON ENCORE REÇUS ET USUFRUIT TEMPORAIRE. Consultez sa description complète et ses tableaux.

Référence et cadre

Source consultée : copie numérisée du Journal officiel OHADA, PDF p. 79 ; page imprimée p. 79. Cadre applicable depuis le 1er janvier 2024.

Acte uniforme : page officielle OHADA.