Cadre en vigueurSYCEBNL · adopté en 2022

Applicable depuis le 1er janvier 2024. Voir l’Acte uniforme OHADA.

SYCEBNL · Compte détaillé

Compte 2344 : Installations à caractère spécifique sur sol d’autrui

Classe : Classe 2. Parent : 234 — Aménagements, agencements et installations techniques.

Sous-comptes directs

Aucun sous-compte direct dans le plan publié.

Contenu et fonctionnement

Ce compte est gouverné par le compte principal 23 — BÂTIMENTS, INSTALLATIONS TECHNIQUES ET AGENCEMENTS. Consultez sa description complète et ses tableaux.

Référence et cadre

Source consultée : copie numérisée du Journal officiel OHADA, PDF p. 81 ; page imprimée p. 81. Cadre applicable depuis le 1er janvier 2024.

Acte uniforme : page officielle OHADA.