Cadre en vigueurSYCEBNL · adopté en 2022

Applicable depuis le 1er janvier 2024. Voir l’Acte uniforme OHADA.

SYCEBNL · Sous-compte

Compte 491 : Dépréciations des comptes adhérents et clients-usagers

Classe : Classe 4. Parent : 49 — DÉPRÉCIATIONS ET PROVISIONS POUR RISQUES A COURT TERME.

Sous-comptes directs

Contenu et fonctionnement

Ce compte est gouverné par le compte principal 49 — DÉPRÉCIATIONS ET PROVISIONS POUR RISQUES A COURT TERME. Consultez sa description complète et ses tableaux.

Référence et cadre

Source consultée : copie numérisée du Journal officiel OHADA, PDF p. 91 ; page imprimée p. 91. Cadre applicable depuis le 1er janvier 2024.

Acte uniforme : page officielle OHADA.