Cadre en vigueurSYCEBNL · adopté en 2022

Applicable depuis le 1er janvier 2024. Voir l’Acte uniforme OHADA.

SYCEBNL · Compte détaillé

Compte 8315 : Dons en nature H.A.O. affectés

Classe : Classe 8. Parent : 831 — Charges H.A.O. constatées.

Sous-comptes directs

Aucun sous-compte direct dans le plan publié.

Contenu et fonctionnement

Ce compte est gouverné par le compte principal 83 — CHARGES HORS ACTIVITES ORDINAIRES. Consultez sa description complète et ses tableaux.

Référence et cadre

Source consultée : copie numérisée du Journal officiel OHADA, PDF p. 103 ; page imprimée p. 103. Cadre applicable depuis le 1er janvier 2024.

Acte uniforme : page officielle OHADA.